En vérité : Les tresseurs de corde

Moïse DOSSOUMOU 7 août 2019

C’est au bout de l’ancienne corde que l’on tisse la nouvelle. La 6ème mandature de la Cour constitutionnelle, bien que controversée, s’inscrit à sa manière dans cette optique. Après avoir pris leurs aises au sein de la Haute juridiction, Joseph Djogbénou et ses pairs ont décidé de jeter un coup d’œil dans le rétroviseur. Un an après leur installation, ils sont dans la logique de réaliser des activités scientifiques qui viennent enrichir les attributions juridictionnelles classiques de la Cour constitutionnelle. Au cours des prochains mois, il sera question pour les sept sages de s’essayer à d’autres exercices qui tranchent avec les décisions juridictionnelles qui constituent d’ailleurs leur tasse de café. La création d’une revue scientifique dont le premier numéro paraîtra en septembre prochain et la relance des publications des recueils des décisions et avis de la Cour sont à l’ordre du jour. A priori, les sept sages sont avides de changement.
La partie la plus intéressante de l’histoire est relative à la reconnaissance de l’œuvre de pionnier et de consolidation de l’Etat de droit à laquelle se sont attelées sans coup férir les cinq mandatures antérieures. Ainsi, il sera incessamment lancé, « une série d’hommages à chaque période de présidence de la Cour de 1993 à 2018. « La jurisprudence de la Cour constitutionnelle : les fondations », tel est le thème qui servira de base aux honneurs qui seront rendus à la première mandature présidée par Elisabeth Pognon, de 1993 à 1998. Feue Conceptia Liliane Denis Ouinsou et ses pairs auront droit à leur part d’hommages à travers le thème « La jurisprudence de la Cour constitutionnelle : les droits fondamentaux ». De 1998 à 2008, cette dame de fer, naguère ministre dans le gouvernement du Gl Mathieu kérékou a imprimé sa marque à la haute juridiction. Son souvenir sera ravivé à cette occasion.
Robert DOSSOU qui a présidé aux destinées de cette Cour de 2008 à 2013 aura également droit à sa part de reconnaissance au même titre que ses collègues conseillers. « La jurisprudence de la Cour constitutionnelle : la régulation ». C’est sous ce prisme que leur apport à l’enrichissement des décisions de la Cour sera examiné. Enfin, Théodore HOLO qui a passé la main à Joseph DJOGBENOU en juin 2018 après avoir présidé cette juridiction pendant 5 ans sera honoré et ses pairs avec lui sous le thème « La jurisprudence de la Cour constitutionnelle : le citoyen ». Pour donner plus de saveur à ces hommages bien mérités du reste, des courriers ont été envoyés à qui de droit afin que des personnes choisies par eux soient associés aux travaux scientifiques qui seront effectués dans ce cadre. Joseph Djogbénou fait bien de placer ses prédécesseurs sur un piédestal. A l’exception de Conceptia Ouinsou, tous sont encore vivants.
Ce ne sera donc pas à titre posthume que la plupart des intéressés recevront des lauriers. Cette considération dûe aux anciens, ce clin d’œil assez particulier tranche avec la rupture des procédés à l’actif de la mandature actuelle. Dès son installation en juin 2018, plusieurs pratiques et habitudes ont été remises en cause par une révision du règlement intérieur. Les audiences sont ainsi devenues publiques et contradictoires. Comme si cela ne suffisait pas, les décisions rendues depuis un peu plus d’une tendant à instaurer un nouvel ordre juridictionnel qui tranche avec la jurisprudence antérieure. L’autorité de la chose jugée, bouleversée de fond en comble, est sujette à mille et une interrogations. C’est donc dans ce contexte qu’interviennent ces activités scientifiques dont le clou servira à reconnaître le mérite et l’immense travail abattu par les anciens. Entre rupture et continuité, la Cour n’a jamais été autant l’objet de curiosité.





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