Secteur minier au Bénin : L'Apcm-Bénin outille ses membres sur la fiscalité minière

Patrice SOKEGBE 8 mars 2022


Les acteurs du secteur minier en savent désormais un peu plus sur les dispositions contractuelles et les attitudes à adopter en matière de la fiscalité minière. Un séminaire a été organisé le lundi 7 mars 2022 à leur intention par l’Association des Promoteurs de Carrières et Mines du Bénin (Apcm-Bénin). C’était à la salle de conférence de la Ccib, en présence des cadres techniques des ministères de l’économie et des finances et celui de l’Eau et des Mines, du Représentant du Président de la chambre de commerce et d’industrie du Bénin, Bello Camarou, du Représentant du Directeur général des mines Marcel Awo, Directeur de la Législation et du Contentieux pour la communication Alain Eudes Azanmasso et du Directeur de la Fiscalité locale à la Direction général de l’Impôt Emmanuel Sonon. Il s’agit pour les participants à ce séminaire que sont les comptables, fiscalistes et bien d’autres acteurs, d’acquérir les bonnes pratiques en matière de fiscalité minière en vue de mettre leurs sociétés à l’abri des redressements fiscaux évitables.

Marcel Awo, Représentant le Directeur général des mines a, dans ses mots d’ouverture, souligné le bien-fondé de ce rendez-vous d’échanges avant d’inviter les communicateurs à plus de détermination en vue de donner « le meilleur à vos apprenants afin de combler les attentes des sociétés qu’ils représentent et de l’Association des Promoteurs de Carrières et Mines du Bénin ». Il a pour finir, exhorté les participants à « une attention soutenue aux différentes communications ainsi qu’aux explications ». Après avoir souhaité la bienvenue aux participants, le président du conseil d’administration de l’Apcm, Narcisse Zolla a décliné les objectifs spécifiques de ce séminaire en 06 points : « Ce séminaire permettra de vous présenter les dispositions du code minier en matière de fiscalité, les spécificités du code général des impôts relatives au secteur minier, de vous exposer les dispositions de la Loi de Finance gestion 2022 en matière de fiscalité minière, de répondre à vos différents préoccupations en matière de fiscalité minière, du nouveau code général des impôt et de la loi des Finances gestion 2022 ». Il faut noter que cette activité de l’Apcm-Bénin a été fortement saluée et appréciée par les représentants du directeur général des impôts et celui du président de la Chambre de commerce et d’industrie du Bénin (Ccib).





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